Le Compteur d’Heures : Décryptage et Clés de Compréhension

---

Le compteur d’heures est un élément crucial pour le personnel de notre hôpital. Bien qu’il puisse sembler complexe, il renferme des informations essentielles et des subtilités souvent méconnues. Dans cet article, nous allons vous guider à travers les méandres de ce compteur, vous expliquer son fonctionnement, et vous donner les clés pour mieux le déchiffrer.

Comprendre son Compteur d’Heures

• Période de Référence : Du 01/01/202X au XX/XX/202X (instant T) ou annuel du 01/01/202X au 31/12/202X
• Voici les différentes composantes de votre compteur d’heures :

Catégorie	Signification
Reliquat NR	Heures restantes de l’année N-1
TD DATT	Nombre d’heures à faire dans l’année N ou à l’instant T (dépend de votre obligation annuelle)
TC DATT	Nombre d’heures effectuées dans l’année N ou à l’instant T
TS DATTNR	Heures supplémentaires ou déficitaires dans l’année N ou à l’instant T
TC DJF	Nombre de Dimanches et Jours Fériés en jours, et heures réalisées dans l’année N ou à l’instant T
RS FERIÉS	RF (repos compensateur) non pris dans l’année N ou à l’instant T
RC RH	Nombre de jours de récupération (RH) pris dans l’année N ou à l’instant T
RS CACUMUL	Congés annuels (CA) non pris dans l’année N ou à l’instant T
RC REC	Nombre de jours de repos exceptionnels (REC) pris dans l’année N ou à l’instant T
RC ADTP	Nombre de jours d’absence pour accident du travail ou maladie professionnelle (ATP) pris dans l’année N ou à l’instant T

Calculs Importants

• Différence entre TD DATT et TC DATT : Cette valeur représente le nombre d’heures en plus ou en moins à la fin de l’année N ou à l’instant T.
• TS DATTNR : Calculé en ajoutant ou soustrayant le reliquat NR au résultat précédent (TD DATT – TC DATT).
• Heures Supplémentaires Payées : Les heures supplémentaires payées sont déduites de votre TS DATTNR à la date de paiement : TS DATTNR – XX (heures payées) = TS DATTNR réel.

Récapitulatif des Points Importants

1. Journée de Solidarité :
   • Proportionnelle au temps de travail, la journée de solidarité consiste en la déduction de 7 heures de votre compteur le 1er janvier (pour un agent à temps plein).
   • Exemple : Si, au 31/12/24, vous avez 35 heures supplémentaires, au 01/01/25, vous aurez 28 heures supplémentaires.
2. Compte Épargne Temps (CET) :
   • Si vous placez des heures sur votre CET entre le 1er janvier et le 31 mars, elles seront déduites de votre TS DATTNR.
   • Assurez-vous d’avoir les heures sur votre compteur à l’instant T et d’avoir le relevé d’heures annuel signé par le CDS et vous-même.
   • Pour éviter d’avoir un nombre trop important de REC en début d’année, envoyez un mail à votre cadre fin novembre pour préciser que vous souhaitez placer XX heures sur votre CET l’année suivante.
   • Exemple : Au 31/12/24, votre TS DATTNR est de 60 heures. Vous placez 35 heures (5 jours à 7 heures) sur votre CET, votre TS DATTNR sera de 25 heures lorsque le CET sera saisi (généralement dans la semaine suivant le dépôt de la demande papier).
3. Compteur Jour / Compteur Nuit :
   • Si vous effectuez 90 % de votre temps de travail annuel de nuit, vos obligations annuelles basculent de jour à nuit (voir les obligations annuelles publiées chaque fin d’année pour la suivante).
4. Heure de Nuit :
   • L’heure de nuit est comprise entre 21h et 06h (ou 07h si vous effectuez plus de 9 heures de nuit).
   • Elle est majorée de 4,2 minutes (sauf si vous êtes sur un compteur nuit).
   • Exemple : Si vous travaillez de 20h à 08h, vos heures seront encodées à 12h42min, car seules les heures entre 21h et 07h sont majorées (10h42 + 2h non majorées).
5. Relevé d’Heures :
   • Le relevé d’heures doit être remis au minimum tous les 2 cycles, de façon individuelle.
6. Conseil de la CGT :
   • Tenez-vous informé régulièrement sur votre compteur d’heures en faisant une simple demande à votre CDS. Il se doit de vous renseigner.

N’hésitez pas à partager cet article avec vos collègues pour une meilleure compréhension du compteur d’heures. Si vous avez des questions supplémentaires, notre équipe est là pour vous aider !

Bonne lecture ! 🕰️💡